Approfondissement de ses connaissances sur la réglementation environnementale

Approfondir vos acquis pour mieux répondre aux impératifs réglementaires et anticiper vos futures évolutions.

La réglementation environnementale ne cesse d’évoluer et de s’enrichir. Le contenu de cette formation est régulièrement mis à jour afin de permettre aux participants de revoir et/ou améliorer leurs connaissances, mieux répondre aux exigences réglementaires et anticiper les futures évolutions.

Objectifs

Approfondir ses connaissances réglementaires quant à la gestion opérationnelle des aspects environnementaux des entreprise : lors du démarrage d’une unité de production, de l’exploitation durable et, le cas échéant de la cessation d’activité …
Identifier comment vous organiser et apporter les solutions techniques pour répondre efficacement aux contraintes réglementaires
Repérer les évolutions prévisibles de la réglementation afin d’anticiper les demandes de l’administration

Méthode

Plusieurs exercices de mise en situation en vue de faciliter l’appropriation par les participants des aspects méthodologiques conformes à la réglementation abordée
Présentation d’éléments d’étude d’impacts et d’étude de dangers
Un quiz de validation des connaissances acquises

Public

Responsable ou animateur Environnement
Auditeurs environnementaux
Responsable QSE
Responsable maintenance, travaux neufs
Directeur de sites industriels et de logistique
Tout responsable en charge de la gestion de l’environnement

Prérequis

Avoir suivi la formation « réglementation environnementale – niveau 1 »

Durée

2 jours

Programme

Rappel des fondamentaux
- Code de l’environnement, réglementation ICPE
Principaux éléments méthodologiques liés aux contraintes réglementaires
- Pour tous les établissements :
  - Mise en place d’une veille réglementaire spécifique : objectifs et solutions
  - Assainissement : système séparatif, séparateur à hydrocarbures
  - Gestion des déchets : tri, recyclage, valorisation, enfouissement
  - Etudes de dispersion : gaz, fumées toxiques …
  - Diagnostic amiante et constitution du DTA
  - Identification des zones ATEX
  - Bilan d’émission de gaz à effet de serre : BEGES
  - Economies d’énergies
- Pour les activités classées :
  - Constitution
    - d’un dossier de déclaration
    - d’un dossier d’enregistrement : la conformité à l’APGE et les demandes d’aménagements
    - d’une demande d’autorisation d’exploiter : l’étude d’acceptabilité des milieux ; la prise en compte des MTD ; l’évaluation du risque sanitaire ; l’analyse du risque foudre ; le dimensionnement des bassins de confinement…
  - Déroulement de la procédure de la cessation d’activité (détermination de l’usage futur du site, sa mise en sécurité et sa mise en état)
Evolutions réglementaires prévisibles à prendre en compte
- Pour tous les établissements :
  - Réhabilitation des sites et sols pollués, diagnostic des sols, pose de piézomètres, techniques de dépollution des sols et des eaux souterraines
  - Convergence de la réglementation des sols pollués avec celle des déchets…
- Pour les activités classées :
  - Transposition de la nouvelle directive IED et la montée en puissance des Meilleures Techniques Disponibles
  - Nouvelle directive SEVESO III